En France, à l’orée des années 2020, environ 25% des Français disent avoir déjà songé à acheter une œuvre d'art contemporaine pour décorer leur intérieur. Depuis quelques années, de nombreuses entreprises et antennes de professions libérales n’hésitent pas à recourir au leasing afin de concilier amour de l’art et avantages financiers. Artalistic vous explique aujourd’hui les différentes façons d'allier passion pour l’art et réussite financière, pour les particuliers et les organisations.
Achat d’œuvres d’art: comment se faire plaisir et en retirer un avantage financier?
Marché de l’art et fiscalité
Dans une période de forte incertitude conjoncturelle et d’instabilité économique, l'art apparaît telle une valeur refuge pour les particuliers comme pour les entreprises. Acheter une œuvre d’art représente un excellent moyen d’échapper à l’inflation croissante qui fragilise de nombreux secteurs d’activité et autres placements financiers.
Pas d’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI)
En France, il faut avant tout savoir que l’achat d’une œuvre d’art, et donc sa possession, ne sont pas soumis à l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI). La réforme de l'ISF entreprise par Emmanuel Macron en 2018 a redéfini les modalités d'imposition des œuvres d'art pour les particuliers. Exonéré d'ISF jusqu'en 2017, l'art est aujourd'hui tout simplement et entièrement exclu de l'assiette de l’IFI.
Il est par ailleurs largement possible de joindre l’utile à l’agréable en faisant preuve d’altruisme. Par exemple, faire don de ses œuvres d’art à un musée ou à un organisme d’intérêt général ou d’utilité publique permet d’alléger les impôts: en effet, 66 % de la valeur du bien gracieusement cédé pourront être déduits de l’impôt sur le revenu, dans la limite de 20% des revenus imposables.
Taxation en cas de revente
En cas de revente d’une œuvre, la plus-value est taxée. Le contribuable aura le choix entre deux solutions :
- l’imposition forfaitairement sur le prix de cession à un taux de 6 %;
- l’imposition sous le régime de droit commun des plus-values mobilières. La plus-value bénéficie alors d'un abattement de 5 % par année de détention au-delà de la deuxième année. L’œuvre sera donc complètement exonérée si elle est détenue depuis plus de 22 ans.
Un justificatif de la durée de détention sera nécessaire afin de pouvoir profiter de cette mesure: facture, certificat d’achat ou extrait de la déclaration de succession.
Conditions d'exonération: bon à savoir
Pour profiter des différents dispositifs de défiscalisation, il conviendra d’apporter la preuve fiscale des actes d’achat ou de cession des œuvres d’art. C’est la facture qui constitue ici cette preuve pour le Trésor Public. Prenez-en soin. Et vérifiez également de bien détenir un certificat d’authenticité de l’œuvre comprenant:
- les informations sur l’origine de l'œuvre;
- le montant de l'acquisition;
- la date d’acquisition.
Veillez à acheter vos œuvres auprès de revendeurs agréés ou d'adresses réputées pour leur sérieux. Si vous lisez cet article, aucun souci, Artalistic étant considéré comme l’une des galeries de référence dans le domaine de la vente en ligne d’art contemporain!
Période de rentabilité
Outre le fait de posséder un objet de grande valeur esthétique, acheter une œuvre d’art constitue enfin un placement rentable sur la durée. On estime qu’une œuvre conservée pendant 5 ans au minimum débouche sur la période de rentabilité par une prise de valeur plus ou moins importante en fonction de la qualité et de la signature du support. Autre solution encore éprouvée, quoique relativement nouvelle : recourir au leasing d’œuvres d’art.
Pour les professionnels et les entreprises
Achat d’œuvres d’art par les professionnels
Pour l’achat d’une œuvre d’art, un professionnel est autorisé à déduire de son assiette imposable jusqu’à 20% du prix d’achat de l’œuvre sur une durée de 5 ans, dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires annuel réalisé par l’entreprise.
Achat d’œuvres d’art et défiscalisation: les critères à respecter
Voici les différents critères à respecter afin de pouvoir profiter des avantages fiscaux lorsqu’on achète une œuvre d’art en tant que professionnel:
- acheter des œuvres d’art contemporain et d’artistes vivants;
- exposer ses œuvres dans un lieu public pendant 5 ans au minimum, soit la durée d’amortissement considérée de l’œuvre. L’œuvre doit être visible des visiteurs, des salariés des fournisseurs;
- inscrire les œuvres au bilan de la société: elles doivent faire l’objet d’une immobilisation sur les comptes de l’entreprise.
Le leasing et ses avantages fiscaux
Beaucoup de dirigeants d’entreprises ou acteurs du monde libéral n’en sont pas forcément conscients, mais recourir au leasing, c’est-à-dire louer sans acheter une œuvre d’art, permet de profiter de dispositions fiscales très avantageuses.
Le leasing d’œuvres d’art s’adresse principalement au monde de l’entreprise. Il est utilisé afin d'embellir ses locaux en y installant des œuvres tout en réduisant son impôt sur les sociétés!
Si les bénéfices du leasing d’œuvres d’art sont pluriels, il convient de savoir que ce dispositif ne s’applique pas aux entrepreneurs individuels soumis à la déclaration des bénéfices non commerciaux (BNC). Il s’adresse par contre:
- aux sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés ;
- aux sociétés relevant du régime fiscal des sociétés de personnes.
Pour toute question concernant le leasing d’œuvres d’art, contactez Artalistic dont l’expertise en la matière vous apportera toutes les réponses aux questions que vous vous posez.
Faire l’achat d’une œuvre d’art permet donc d’accéder au plaisir de posséder un bel objet tout en bénéficiant d’exonérations fiscales intéressantes. Si vous souhaitez vous aussi réaliser de bonnes affaires, n’hésitez pas à parcourir les pages de ce site et nos galeries de peintures, sculptures, dessins, photographies et éditions limitées signés par des artistes reconnus ou en devenir. Merci et à bientôt pour de nouvelles actualités artistiques, avec Artalistic!
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